Mémoires d'Actuariat

Construction d'un modèle à état prévoyance et application à la compréhension du résultat IFRS 17
Auteur(s) LAMBOLEZ G.
Société Optimind
Année 2024

Résumé
IFRS 17 Contrats d’assurance est une norme basée sur des principes, entrée en vigueur au 1er janvier 2023. Celle-ci induit des réorganisations significatives des flux et des mécanismes comptables afin d’améliorer la transparence, la comparabilité et la fiabilité des informations financières à l’échelle mondiale. Cette réorganisation des flux et des mécanismes comptables complexifie la compréhension du résultat IFRS 17 et ses effets sur celui-ci peuvent donc parfois être difficiles à appréhender. Au travers de cas pratiques appliqués à l'assurance prévoyance, il est proposé dans ce mémoire de voir l'impact de la norme et de ses mécanismes sur le compte de résultat IFRS 17, en le comparant par rapport à la norme sociale française. Pour ce faire, un modèle à état appliqué à IFRS 17 a dû être construit. Ce mémoire commencera par illustrer, au travers d'un cadre théorique, que le cumul du résultat IFRS 17 est identique au cumul du résultat en norme sociale française sur la vie des contrats d'assurance, et ce malgré les effets induits par le modèle général d'IFRS 17. Ceci restera vrai peu importe les variations d'hypothèses ou d'écarts d'expérience. Ensuite, au travers d'un cas réel de marché, ce mémoire permettra de suivre le cheminement de l'analyse du passage du résultat en norme sociale française au résultat IFRS 17 pour une année donnée afin d'assurer sa bonne compréhension et sa cohérence. En seront enfin tirés des éléments de contribution principaux au résultat IFRS 17 pour savoir sur quels éléments reposent la maîtrise de celui-ci.

Abstract
IFRS 17 Insurance Contracts is a principles-based standard that came into effect on January 1, 2023, imposing significant changes to accounting practices to enhance transparency, comparability, and reliability of financial information globally. This restructuring of complex accounting flows and mechanisms complicates the understanding of the IFRS 17 result, making its effects sometimes challenging to grasp. Through practical cases applied to disability insurance, this thesis aims to explore the impact of the standard and its mechanisms on the IFRS 17 P&L, comparing it to the French statutory standard. To achieve this, a model applied to IFRS 17 had to be constructed. Starting by illustrating, through a theoretical framework, the effects and mechanisms of the general IFRS 17 model, this thesis will demonstrate that the IFRS 17 result is identical to the result under the French statutory standard for the life of insurance contracts. This holds true regardless of variations in assumptions or experience variances. Subsequently, through a real market case, this thesis will trace the analysis of the transition from the result under the French statutory standard to the IFRS 17 result for a given year to ensure its proper understanding and coherence. Finally, key contributing elements to the IFRS 17 result will be derived, shedding light on the factors influencing its mastery.

Mémoire complet