Mémoires d'Actuariat

Analyse de l'écoulement de CSM d'un contrat épargne sur le fonds croissance
Auteur(s) VAYSSETTE L.
Société Forsides
Année 2024

Résumé
Ce mémoire s’intéresse à la comptabilité des contrats d’assurance suite à l’entrée en vigueur de la norme IFRS 17 au 1er janvier 2023. Elle s’applique aux sociétés cotées ou émettant de la dette cotée proposant des services d’assurance. Cette norme vise à réguler la comptabilisation des contrats d’assurance pour améliorer la transparence et la comparabilité des informations financières des assureurs. Une attention particulière porte sur l’écoulement de la CSM (Contractual Service Margin) et des résultats attendus qui sont des indicateurs clés de l’analyse financière de l’entreprise. Des comparaisons avec les résultats reconnus en comptabilité française révèlent des décalages, et l’objectif est d’obtenir une courbe de reconnaissance des profits aussi régulière que possible. Des études antérieures ont identifié un décalage dans le temps dans la reconnaissance du profit, appelé « bow wave », sur les contrats en euros qui est inhérent aux principes de calcul de la CSM. L’objectif principal de ce mémoire est de comparer l’écoulement de la CSM au cours de la vie de différents types de contrats (euro, UC, et Eurocroissance), en analysant spécifiquement la reconnaissance de profits pour des produits Eurocroissance. En l’occurrence, les résultats montrent un effet inverse à celui observé dans les contrats en euros. Ce mémoire a pour vocation d’approfondir les mécanismes sous-jacents et à identifier les causes de cet effet. L’impact de l’environnement économique, en particulier des taux d’intérêt, sur la reconnaissance des résultats a également été évalué. À la suite de ces constats, des méthodes pour corriger cet effet sur l’Eurocroissance seront proposées.

Abstract
This report focuses on the accounting of insurance contracts following the adoption of the IFRS 17 standard on January 1, 2023. It applies to listed companies or companies issuing listed debt offering insurance services. The standard aims to regulate the accounting of insurance contracts in order to improve the transparency and comparability of insurers’ financial information. A particular focus is given to the evolution of the CSM (Contractual Service Margin) and expected results, which are key indicators in the company’s financial reporting. Comparisons with results recognized in French accounting reveal discrepancies, and the aim is to obtain a profit recognition curve that is as steady as possible. Previous studies have shown a time lag in profit recognition, known as the "bow wave", on euro-based contracts, which is inherent in the CSM calculation principles. The main objective of this report is to compare the pattern of CSM over the lifetime of different types of contract (euro, unitlinked and Eurocroissance), with a specific analysis of profit recognition for Eurocroissance products. In this case, the results show an opposite effect to that seen in euro contracts. The aim of this report is to investigate the underlying mechanisms and identify the causes of this effect. The impact of the economic environment, particularly interest rates, on the recognition of results was also assessed. Following these findings, methods to correct this effect on Eurocroissance will be suggested.

Mémoire complet