Mémoires d'Actuariat

Pilotage stratégique du P&L IFRS 17 d'un contrat assurance épargne évalué sous le modèle BBA modifié
Auteur(s) DUSSEAUX T.
Société Mazars Actuariat
Année 2024

Résumé
IFRS 17 est depuis le 1 janvier 2023 la norme faisant autorité pour l'évaluation comptable des contrats d'assurance. La norme prévoit différents modèles d'évaluation selon la nature des contrats. Elle distingue notamment les contrats participatifs, dont le montant des prestations dépend en grande partie de la performance d'actifs financiers sous-jacents, des contrats non-participatifs. Les premiers sont évalués sous le modèle VFA à la différence des contrats non-participatifs, comptabilisés sous le modèle général, ou modèle BBA. Le contrat d'épargne est donc soumis à une comptabilisation sous le modèle VFA. Cependant, la norme stipule qu'en cas d'acceptation, le contrat n'est plus éligible au modèle VFA et doit être évalué sous une variante du modèle général : le modèle BBA modifié. IFRS 17 encadre la production des états financiers, et notamment celle du compte de résultat, communément appelé P&L. En conséquence, la production du P\&L d'un contrat d'épargne en acceptation diffère totalement d'un contrat d'épargne "classique", dans la mesure où ces contrats ne sont pas soumis au même modèle d'évaluation. Cette étude vise à déterminer les principaux facteurs de volatilité du P&L IFRS 17 d'un contrat d'épargne évalué sous le modèle BBA modifié et de trouver différents leviers permettant d'optimiser ce P&L. Par optimiser, il est entendu obtenir le P&L le plus stable et le plus élevé dans le temps.

Abstract
Since January 1, 2023, IFRS 17 has been the authoritative standard for the accounting valuation of insurance contracts. The standard provides for different valuation models depending on the nature of the contract. In particular, it distinguishes between participating contracts, where the amount of benefits depends largely on the performance of the underlying financial assets, and non-participating contracts. The former are valued using the VFA model, unlike non-participating contracts, which are accounted for using the general model, or BBA model. The savings contract is therefore accounted for using the VFA model. However, the standard stipulates that in the event of acceptance, the contract is no longer eligible for the VFA model and must be measured under a variant of the general model: the modified BBA model. IFRS 17 provides a framework for the production of financial statements, and in particular the income statement, commonly known as the P&L. Consequently, the production of the P&L of an acceptance savings contract differs completely from that of a "classic" savings contract, insofar as these contracts are not subject to the same valuation model. The aim of this study is to determine the main factors driving volatility in the IFRS 17 P&L of a savings contract valued using the modified BBA model, and to identify the various levers that can be used to optimize this P&L. By optimize, we mean obtain the most stable and highest P&L over time.

Mémoire complet