Mémoires d'Actuariat

Etude de la démutualisation générationnelle sur des contrats d'épargne sous la norme IFRS 17
Auteur(s) BELGRID H.
Société Nexialog Consulting
Année 2024

Résumé
La norme IFRS 17, en vigueur depuis le début de l'année 2023 après son introduction en 2017, a pour objectif d'améliorer la transparence et de faciliter la comparaison des assureurs en offrant une meilleure compréhension de leur santé financière. Cette nouvelle norme implique l'adoption de nouvelles pratiques auxquelles les assureurs doivent se conformer. L'une de ces exigences est la segmentation des contrats sur la base de plusieurs critères tels que les risques similaires, la rentabilité et la cohorte. L'introduction de cette exigence dans la norme IFRS 17 vise à éliminer la possibilité que des contrats rentables masquent des contrats déficitaires en raison de la mutualisation financière. Cette segmentation permettra donc de prévenir les distorsions potentielles dans l'évaluation des passifs et de garantir une meilleure transparence en termes de performances réelles de chaque groupe de contrats. Toutefois, la mise en œuvre de cette exigence de segmentation constitue un défi majeur pour les compagnies d'assurance. La nécessité de comptabiliser chaque catégorie de contrat de manière séparée est contraire aux pratiques des assureurs qui s’appuient sur le principe de mutualisation. Cela force les assureurs à modéliser et à présenter leurs résultats financiers comme s'ils géraient chaque groupe de contrats de manière indépendante. Par conséquent, l'application de cette exigence s'avère complexe du fait de la divergence significative qu'elle introduit par rapport au principe établi de mutualisation. Ainsi, ce mémoire vise à réaliser la démutualisation générationnelle en utilisant les sorties du modèle ALM. Cela implique de corriger les flux de trésorerie et de les distribuer correctement à chaque groupe de contrats.

Abstract
IFRS 17, in effect since the beginning of 2023 following its introduction in 2017, aims to improve transparency and facilitate comparison among insurers by offering a better understanding of their financial health. This new standard requires insurers to adopt new practices. One of these requirements is the segmentation of contracts based on various criteria such as similar risks, profitability, and cohort. The introduction of this requirement in IFRS 17 aims to eliminate the possibility that profitable contracts mask unprofitable ones due to mutualisation. Therefore, this segmentation will help prevent potential distortions in the evaluation of liabilities and ensure better transparency regarding the actual performance of each group of contracts. However, implementing this segmentation requirement poses a major challenge for insurance companies. The necessity to account for each category of contract separately goes against the insurers' practices that rely on the principle of pooling. This forces insurers to model and present their financial results as if they manage each group of contracts independently. Consequently, applying this requirement is complex due to the significant divergence it introduces from the established principle of pooling. Thus, this thesis aims to achieve generational demutualization using outputs from the ALM model. This involves adjusting the cash flows and correctly distributing them to each group of contracts.

Mémoire complet