Mémoires d'Actuariat

Les méthodes de calcul des provisions techniques vie en vigueur en Europe, aux Bermudes et aux Etats-Unis : comparaison, analyse et application à un groupe.
Auteur(s) GAZZOLA S.
Société ACPR
Année 2022

Résumé
Le présent mémoire propose un raisonnement en entonnoir afin de fournir une comparaison la plus pertinente et la plus concrète possible. Le fait de retenir les juridictions UE, Bermudes et États-Unis est justifié par l’actualité mais également par la relation triangulaire entre ces zones géographiques, toutes les trois liées par des équivalences plus ou moins fortes. L’idée de se consacrer à l’activité vie est justifiée par sa prédominance dans l’activité assurantielle mondiale, notamment en termes de montants de provisions techniques. L’analyse de l’activité vie révèle deux approches très différentes : celle en vigueur aux États-Unis, où la norme comptable, qui plus est fragmentée par le système étatique, prévaut sur la valeur de marché ; et celle de l’UE basée sur la valeur de marché et sur l’actualisation des cash flows du passif via une courbe des taux sans risque construite à partir d’observations de marché et d’une méthode d’extrapolation. Cette dernière approche est celle retenue par l’IAIS pour la construction de sa norme internationale, l’ICS, preuve d’une tendance globale vers ce type de système, mais tendance lente et pénible du fait d’une résistance âpre des tenants de la vision américaine. L’analyse des courbes des taux sans risque, fondamentales pour calculer les provisions techniques vie dans les cadres prudentiels type Solvabilité II ou Bermudes, montre l’existence de mécanismes d’ajustement complexes et aux impacts significatifs. Ces mécanismes peuvent être proches dans l’esprit d’une juridiction à l’autre mais en réalité revêtir des différences importantes et ne pas affecter de la même façon les assureurs, comme le montrent le MA européen et le SBA bermudien.

Abstract
This paper proposes a specific reasoning to provide the most relevant and concrete comparison possible. The fact of retaining the EU, Bermuda and United States jurisdictions is justified by current events but also by the triangular relationship between these geographical areas, all three linked by more or less strong equivalences. The choice of the life business is justified by its predominance in the global insurance business, particularly in terms of the amounts of technical provisions. The analysis of life activity reveals two very different approaches: the one in force in the United States, where the accounting standard, which is also fragmented by the State system, prevails over market value; and that of the EU based on market value and discounting of cash flows of liabilities based on a risk-free yield curve constructed on the basis of market observations and an extrapolation method. This last approach is the one adopted by the IAIS for the construction of its international standard, the ICS, proof of a global trend towards this type of system, but a slow and painful trend due to a bitter resistance of the supporters of the American vision. The analysis of risk-free yield curves, which are fundamental for calculating technical provisions for life in prudential frameworks such as Solvency II or Bermuda, shows the existence of complex adjustment mechanisms with significant impacts. These mechanisms may be similar in spirit from one jurisdiction to another but in reality have significant differences and do not affect insurers in the same way, as shown by the European MA and the Bermudian SBA.

Mémoire complet