Pollution de l’air (d’après la loi sur l’air et sur l’utilisation rationnelle de l’énergie, Laure)

Introduction par l’homme, directement ou indirectement, dans l’atmosphère et les espaces clos, de substances ayant des conséquences préjudiciables de nature à mettre en danger la santé humaine, à nuire aux ressources biologiques et aux écosystèmes, à influer sur les changements climatiques, à détériorer les biens matériels, à provoquer des nuisances olfactives excessives.

Les particules

Les particules sont des polluants complexes par leur taille (en microns) et leur composition chimique. Elles peuvent être directement émises dans l’atmosphère ou provenir de la transformation des polluants gazeux présents dans l’atmosphère, précurseurs de particules secondaires. Celles dites « fines » (PM2,5 inférieures à 2,5 microns de diamètre) ont la capacité de rester longtemps dans l’atmosphère. Elles sont à l’origine des effets sanitaires les plus importants. De ce fait elles sont considérées comme l’indicateur de pollution de l’air le plus approprié même si elles n’englobent pas tous les effets sanitaires des autres polluants de l’air.

Valorisations monétaires des impacts sanitaires attribuables à la pollution de l’air :

- Valorisation monétaire de la mortalité

L’évaluation monétaire de la mortalité passe par l’évaluation quantitative des bénéfices liés à une réduction de la mortalité, exprimée, soit en nombre de décès prématurés, soit en années de vie perdues.

Dans le premier cas, la valeur d’une vie statistique (VVS), aussi appelée valeur d’évitement d’un décès, fait référence à l’effort que la collectivité est prête à consentir pour réduire les probabilités de décès. En France, cette valeur est utilisée dans l’évaluation économique des projets d’infrastructures routières. Elle a fait l’objet de révisions régulières. Le rapport Boiteux de 2001 donne, pour la pollution de l’air, une valeur d’évitement d’un décès de 504 000 €. L’application de cette valeur au nombre de décès permet d’évaluer le coût des dommages sanitaires de la pollution de l’air en termes de mortalité.

Il est également possible d’évaluer le coût de la mortalité en passant par la valeur d’une année de vie. Il est alors fait référence à l’effort que la collectivité est prête à consentir pour augmenter l’espérance de vie d’une année.

Il n’existe pas, en France, de valeur tutélaire pour l’année de vie perdue du fait de la pollution de l’air. L’étude s’est basée sur le programme de recherche européen Needs, qui recommande une valeur de 41 000 € par année de vie perdue pour la mortalité à long terme dans les États membres de l’Union européenne à 15.

- Valorisation monétaire de la morbidité

Le rapport Boiteux évalue les coûts de morbidité à 30 % du coût de mortalité attribuable à la pollution de l’air. Cette méthode rend donc le coût de morbidité étroitement dépendant du coût de la mortalité.

Les valeurs de la Commission européenne sont basées sur une valorisation monétaire des différentes composantes des coûts de morbidité :

• les coûts financiers liés à la maladie : ils comprennent les coûts de traitement médical (qu’ils soient ou non couverts par un système d’assurance ou par les dépenses individuelles) ;

• les coûts d’opportunité : ils comprennent les coûts liés à la perte de productivité (pertes du temps de travail ou perte de capacité productive) et les coûts liés à la perte de loisir ou de travail domestique. Ils incluent le travail non rémunéré ;

• les coûts intangibles comme le coût de la souffrance, l’anxiété vis-à-vis de l’avenir, la souffrance et les autres problèmes des membres de la famille et des amis.

L’évaluation des coûts intangibles et des coûts liés à la perte de loisir ou de travail domestique mobilisent des méthodes d’évaluation particulières qui permettent de donner une valeur à des biens qui n’ont pas de prix. Les projets de recherche européens ExternE et Needs utilisent des valeurs monétaires pour ces coûts qui représentent parfois une part importante des coûts de morbidité liés à la pollution de l’air.